Propriété 

Le site fonds-de-dotation-ksgroupe.fr que vous consultez actuellement est la propriété de :

FONDS DE DOTATION KS GROUPE 10 rue de l’atome 67800 BISCHHEIM

SIREN : 909 446 155 APE 8899B

Directeur de la publication : Delphine REY

Réalisation du site Internet: IZHAK Agency - www.izhak.fr

Hébergement

L’hébergeur du site fonds-de-dotation-ksgroupe.fr est la société IZHAK - Société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 819871435 – www.izhak.fr  

Crédits photos et illustrations

Réalisation du site Internet: IZHAK Agency - www.izhak.fr L'accès au site www.fonds-de-dotation-ksgroupe.fr vous confère un droit  d'usage privé et non exclusif de ce site. Tous les articles, photographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété du Fonds de Dotation KS groupe, ou sont reproduits avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle. L'utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. Le Fonds de Dotation KS groupe vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.

Indisponibilité du site

Le Fonds de Dotation KS groupe s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Le Fonds de Dotation KS groupe ne pourra être tenue pour responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Contact

Pour nous contacter par mail : contact@fondsdedotation@ksgroupe.fr  

Politique de confidentialité

Version en date du 26/06/2024

Préambule

Le Fonds de Dotation KS groupe s’engage à ce que le traitement de vos données à caractère personnel effectué à partir du présent site internet (ci-après le « Site »), soit conforme au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel (ci-après le « RGPD ») et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Le Fonds de Dotation KS groupe traite des données à caractère personnel vous concernant en qualité de responsable de traitement dans le cadre de l’utilisation du Site. La présente politique de confidentialité vise à vous informer, conformément au RGPD, de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amené à nous fournir en accédant à notre Site. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition pour des motifs légitimes ainsi que d’un droit de portabilité des informations vous concernant, sur simple demande adressée à l’adresse mail contact@fondsdedotation@ksgroupe.fr ou à l’adresse postale suivante : FONDS DE DOTATION KS GROUPE 10 rue de l’atome 67800 BISCHHEIM SIREN : 909 446 155 APE 8899B La présente politique de confidentialité décrit les renseignements susceptibles d’être collectés via le Site ainsi que l'usage qui en sera fait. Le Site ne procédera pas au traitement d'informations permettant d’identifier nominativement, directement ou indirectement l’utilisateur à moins que celui-ci ne les communique volontairement en répondant aux formulaires adéquats.   Le Fonds de Dotation KS conserve les données selon une politique de durée de conservation fixée de manière à ce que les données soient conservées pendant une durée proportionnelle à la finalité pour laquelle elles ont été collectées. La présente politique de confidentialité pourra évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire et de la doctrine de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour nous assurer que vos données personnelles sont traitées en toute sécurité et en conformité avec la réglementation. En conséquence :

• Nous utilisons vos données personnelles de manière licite, loyale et transparente
• Nous traitons vos données personnelles pour des finalités déterminées, explicites et légitimes
• Nous ne collectons que les données personnelles adéquates et pertinentes eu égard à notre activité
• Nous mettons en œuvre les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles.

Le Fonds de Dotation KS groupe se réserve le droit de modifier à tout moment la présente Politique de Confidentialité. Toute modification prendra effet immédiatement.  

1. 1 Pourquoi le Fonds de Dotation KS groupe a-t-il besoin de collecter vos données ?

Nous collectons et traitons vos Données Personnelles pour les finalités suivantes :

• la diffusion de l’information et de l’offre du Fonds de Dotation KS groupe
• Améliorer les fonctionnalités et la qualité de votre navigation sur notre Site en réalisant des tests, recherches, analyses, études et sondages
• Vous permettre de nous adresser vos demandes d’exercice de droits sur vos données personnelles

La base juridique de ces traitements repose sur votre relation contractuelle avec le Fonds de Dotation KS groupe et/ou sur les obligations légales ou réglementaires du Fonds de Dotation KS groupe ou encore sur votre consentement, s'agissant des traitements de prospection commerciale. De façon générale, le Fonds de Dotation KS groupe ne traite aucune de vos données à des fins incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été collectées, sauf accord préalable de votre part. Notre Site peut disposer également d’outils de partage vous permettant de relayer une information présente sur notre Site sur les réseaux sociaux tels que Facebook ou encore Twitter. Ce relais d’information par l’intermédiaire de sites tiers vous soumet à leur propre politique de protection des données. Nous vous encourageons à consulter leurs conditions d’utilisation et politiques de protection des données personnelles pour parfaire votre information quant à l’usage de vos Données personnelles.  

1. 2 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles visées aux présentes est FONDS DE DOTATIONS KS GROUPE, dont le siège est situé 10 rue de l’atome 67800 BISCHHEIM.   3 Quelles sont les données que Fonds de Dotation KS groupe collecte ? Le Fonds de Dotation KS groupe, en qualité de responsable de traitement au sens du RGPD, limite la collecte des données à caractère personnel aux données adéquates et pertinentes.  

1. 4 Transmission des données

Les Données Personnelles de nos utilisateurs sont strictement confidentielles et destinées exclusivement au Fonds de Dotation KS groupe et à nos partenaires que dans le but d'assurer la bonne exécution des activités du Fonds de Dotation KS groupe  

1. 5 Combien de temps sont conservées vos données ?

Vos données sont conservées par le Fonds de Dotation KS groupe pendant le temps nécessaire à la réalisation des finalités visées au point 1 des présentes, majorées des délais légaux de prescription.   6 Concernant les données nécessaires à l’exécution des relations contractuelles avec le Fonds de Dotation KS groupe ou au respect d’une obligation légale Ces données sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle. Après l’exécution du contrat, le Fonds de Dotation KS groupe pourra être amenée à archiver certaines de vos données pour répondre à des obligations comptables ou fiscales ou à des fins probatoires, en cas de litige ou de réclamation, dans la limite du délai de prescription applicable.   7 Concernant les données recueillies sur la base de votre consentement Les données utilisées à des fins de prospection commerciale, peuvent également être conservées jusqu’au retrait du consentement de la personne concernée, ou à défaut, pour une durée de 3 ans à compter du dernier contact que le Client/prospect a eu avec le Fond de Dotation KS (par exemple, si vous êtes client, ce délai court à compter d’une inscription; si vous êtes prospect, à compter du clic sur un lien hypertexte contenu dans un courrier électronique, d’une demande de documentation…). Pour de plus amples informations sur les durées de conservation de vos données, vous pouvez vous rapprocher du DPO du Fonds de Dotation KS groupe : fondsdedotation@ksgroupe.fr.  

1. 8 Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Chaque fois que nous traitons des Données personnelles, nous prenons toutes les mesures raisonnables pour nous assurer de l'exactitude et de la pertinence des données conformément aux finalités pour lesquelles nous les collectons. Vous disposez d'un droit d'accès et d’un droit d’opposition au traitement de vos Données personnelles pour des raisons légitimes, c'est-à-dire si ce traitement n'est pas raisonnablement nécessaire à la poursuite de notre intérêt légitime tel que décrit dans la présente politique de confidentialité, ou au respect de la loi. En cas de prospection par voie électronique, nous vous fournirons les moyens de retirer votre consentement à recevoir des informations. Vous pouvez également demander la suppression de vos données. Cette demande de suppression sera soumise aux obligations qui nous sont imposées par la loi, notamment en matière de conservation, d'archivage des documents ou d’exécution du contrat. De même, vous pouvez demander la portabilité de vos données. Cette portabilité est limitée aux données que vous nous avez transmises. En cas de demande de rectification, il conviendra de nous préciser les données que vous souhaiteriez que nous corrigions ou mettions à jour en vous identifiant de manière précise. Nous mettrons également en œuvre vos demandes de suppression de données personnelles dans la mesure où celles-ci ne s’opposent pas à la constatation, à l’exercice ou à la défense de nos droits en cas de litige, notamment si nous sommes liés par une relation contractuelle. De même, si vous souhaitez savoir comment nous utilisons vos Données personnelles, ou vous opposer au traitement de celles-ci, veuillez adresser un courriel à fondsdedotation@ksgroupe.fr Pour tout problème ou toute question liée à l’utilisation de vos données à caractère personnel, vous pouvez solliciter le Délégué à la Protection des Données du Fonds de Dotation KS groupe: Par mail à l’adresse fondsdedotation@ksgroupe.fr Par courrier en utilisant l’adresse suivante : LE FONDS DE DOTATION KS GROUPE  - RGPD - 10 rue de l’atome, 67800 BISCHHEIM   En outre, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL en remplissant un formulaire à partir du lien https://www.cnil.fr/fr/webform/adresser-une-plainte ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : CNIL - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.   9 Comment le Fonds de Dotation KS groupe sécurise le traitement vos données ? le Fond de Dotation KS met en œuvre toutes les mesures techniques, physiques et organisationnelles pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données lors de la collecte, du traitement et du transfert de vos données. Les infrastructures du Fond de Dotation KS sont protégées contre les logiciels malveillants (virus, spyware, …) ; la sécurité de votre terminal relève de votre responsabilité. Dans le cas où nous serions susceptibles de faire appel à des prestataires pour traiter une partie de vos données, nous nous engageons à vérifier qu’ils présentent des garanties suffisantes pour assurer la protection des données personnelles qui leur sont confiées et à leur faire signer des clauses de confidentialité nécessaires. 10 Transfert des données à l'étranger Aucune donnée ne sera transférée en dehors de l’UE dans le cadre de traitements réalisés par le Fonds de Dotation KS groupe nos sous-traitants.

1. 11 Réseaux Sociaux

Le Fond de Dotation KS groupe est présente sur les Réseaux Sociaux via un compte LinkedIn et Facebook. L’accès à ce Réseau Social implique au préalable votre acceptation de ses conditions contractuelles, incluant ses engagements au regard du RGPD pour les traitements effectués par ce dernier, et ce indépendamment de notre page sur ledit Réseau Social.

1. 12 Bloctel

Conformément aux articles L.223-1 et suivants du Code de la consommation, si l’Utilisateur ne souhaite plus être démarché par téléphone sur le numéro qu’il avait communiqué au Fonds de Dotation KS groupe, il peut inscrire à tout moment son numéro sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique par Internet sur le site www.bloctel.gouv.fr ou par courrier en écrivant à : Société Worldline, Service Bloctel, CS 61311 41013 BLOIS CEDEX. Toutefois, le Fonds de Dotation KS groupe pourra contacter par téléphone l’Utilisateur qui en aura expressément fait la demande, pendant une période librement fixée par ce dernier ou à défaut, dans un délai de trois (3) mois à compter de la date de la demande de l’Utilisateur.

1. 13 Garanties et limitations de responsabilité

Le Fonds de Dotation KS groupe ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Le Fonds de Dotation KS groupe ne peut garantir que certaines caractéristiques des produits (notamment les couleurs) présentés sur le Site reproduisent exactement les produits ; la fidélité dépendant en partie de la qualité de rendu des couleurs de l’équipement informatique de chaque internaute. Le Fonds de Dotation KS groupe s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’exploitation du Site et son accès dans les meilleures conditions. Tout internaute s’engage à ne pas divulguer à un tiers ses identifiants personnels concernant le Site ainsi qu’à prévenir sans délai le Service Relation Clients du Fonds de Dotation KS groupe en cas de perte, vol ou d’usage frauduleux de ses identifiants personnels. En toute hypothèse, le Fonds de Dotation KS groupe ne saurait être responsable en cas d’accès au Site ou d’utilisation des services du Site par un internaute non-conforme aux présentes et notamment en cas d’accès aux services du fait de fraude, perte, vol ou communication des identifiants personnels. De même, le fait d’accéder au Site implique l’acceptation par l’internaute des caractéristiques particulières du réseau Internet ainsi que des risques et aléas qui y sont associés (temps de réponse, risques liés aux échanges d’informations, piratage des données, présence de virus informatiques). L’internaute assumant seul l’entière responsabilité de toute visite et navigation sur le Site, Le Fonds de Dotation KS groupe ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas de dommage direct ou indirect subi par ou causé à tout internaute découlant d’une utilisation inappropriée ou par négligence d’un ordinateur ou tout outil informatique, d’un défaut de maintenance du matériel ou d’accès Internet, et plus généralement de tout dysfonctionnement des serveurs, lignes téléphoniques, connexions ADSL, ou autre.   Le Fonds de Dotation KS groupe propose sur son site www.fonds-de-dotation-ksgroupe.fr des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où le Fonds de Dotation KS groupe a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.  

14 COOKIES

a. Que sont les cookies ?

Les cookies sont des informations contenues dans de petits fichiers texte ajoutés au navigateur de l’ordinateur, de la tablette ou du téléphone portable de l’utilisateur pendant qu’il visite des sites Internet. Les cookies sont largement utilisés par les sites Internet. Ils garantissent leur fonctionnement ou améliorent la navigation, et fournissent également certaines informations, notamment en termes de mesure d’audience, aux propriétaires de ces sites. Les cookies mis en place sur le Site peuvent inclure des informations concernant les préférences en ligne des utilisateurs et permettent d’adapter le site Internet à vos centres d’intérêt. Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.  

b. Quelles sont les informations recueillies par ces cookies ?

Les données générées par ces cookies concernent :

• L’utilisation du Site, tel que les pages que vous avez visitées
• Votre adresse IP afin de déterminer la ville de connexion. Cette donnée est immédiatement anonymisée après localisation et n’est pas communiquée à Google.

 

c. Comment accepter ou refuser l’utilisation des cookies ?

Vous êtes informé que, lors de ces visites sur ce Site, des cookies peuvent être installés sur son équipement terminal. Lors de votre première visite sur notre Site, il vous est proposé d’accepter ou de refuser l’utilisation de certains cookies. Vous avez la possibilité de configurer vos appareils pour qu’ils acceptent tous les cookies, qu’ils vous informent lorsqu’un cookie est émis ou qu’ils n’acceptent jamais aucun cookie. Cette dernière option signifie que certains services personnalisés ne peuvent vous être fournis et, en conséquence, vous risquez de ne pas être en mesure de profiter pleinement de toutes les fonctions offertes par le Site. Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies de manière générale ou souhaitez refuser uniquement certains cookies, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur de manière appropriée. Des instructions sont fournies à cet effet sur le site internet de chaque navigateur. Grâce à la personnalisation des annonces Google, vous pouvez faire en sorte de voir des annonces plus utiles ou qui correspondent à vos besoins. Vous avez ainsi la possibilité d’activer ou de désactiver la personnalisation des annonces. Cliquez-ici pour consulter le détail sur la personnalisation des annonces. Vous pouvez aussi trouver les informations nécessaires sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes  

d. Comment utilisons-nous les cookies ?

Les informations recueillies à l’aide des cookies nous aident à analyser l’utilisation du Site et nous permettent de vous offrir une meilleure expérience utilisateur lors de votre visite. Nous n’avons pas l’intention d’utiliser de cookies pour livrer des messages publicitaires personnalisés destinés aux enfants.  

e. Quels types de cookies utilisons-nous et à quelles fins ?

 

Cookies fonctionnels

Quelques-uns des cookies sont strictement nécessaires à l’utilisation du Site ou de certaines de ses fonctionnalités, comme pour permettre votre authentification ou pour gérer le suivi de votre panier. Lorsque vous utilisez ce Site, ces cookies fonctionnels ne peuvent être refusés.  

Cookies de session et cookies de préférences

Le Site peut être amené à utiliser des cookies de session afin de permettre exclusivement la transmission d’une communication nécessaire à son fonctionnement, par exemple pour permettre à l’utilisateur d’y naviguer. Ces cookies expirent à la fin de la session de l’utilisateur (c’est-à-dire lorsque l’utilisateur ferme la fenêtre du navigateur). Le Site serait aussi susceptible d’utiliser des cookies qui sont conservés plus longtemps afin de mémoriser vos préférences et vos choix de sur le site Internet uniquement si vous l'acceptez en cliquant sur le bouton « Accepter » prévu à cet effet. Ces cookies auront une durée de vie ne pouvant pas excéder treize (13) mois.  

Cookies analytiques

Le Site peut utiliser des cookies analytiques afin d’améliorer vos performances, en recueillant uniquement les données de connexion relatives à la date, l’heure, l’adresse Internet, le protocole de votre terminal ainsi que la page consultée. Le Site ne les réutilise pas pour d’autres finalités, ne les recoupe pas avec d’autres traitements y compris de fichiers clients, et ne le conserve en aucune manière pour une durée supérieure à six (6) mois. Si vous y avez consenti, le Site utilise les outils analytiques de Google Analytics et les cookies qui y sont associés. Bien que nous n’ayons aucun contrôle sur ce fournisseur d’outils analytiques qui est responsable de ses propres traitements, pas plus que sur les données qu’il recueille y compris dans le cadre d’un transfert de données hors de l’Union européenne dès lors qu’il est situé aux Etats-Unis, nous avons jugé indispensable d'en faire mention afin que vous disposiez d'une information claire et complète du fait que leur utilisation peut, le cas échéant, nécessiter que vous donniez votre consentement. Pour obtenir des informations supplémentaires, et sous réserve de la disponibilité de ces informations en langue française, reportez-vous au site de Google Analytics : cliquez ici pour consulter la politique de confidentialité de Google Analytics. Vous pouvez toutefois vous opposer à ces différentes opérations en configurant votre navigateur, tel que Edge ou Firefox, en suivant les instructions, indiquées également ci-dessus, et qui sont fournies à cet effet sur le site Internet de son navigateur ou, à défaut, sur celui de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). En cas d’exercice de votre droit d’opposition, le Site confirme qu’aucune donnée de connexion ne sera transmise à un quelconque fournisseur d’outils d’analyse d’audience. Vous disposez enfin d'un droit d'accès aux données le concernant que vous pouvez exercer en contactant le fournisseur concerné, en précisant le numéro identifiant du cookie qui vous sera attribué par ces derniers.

Cookies publicitaires

Le Site peut, dans l’hypothèse où vous y avez consenti, utiliser des cookies publicitaires qui nous permettent de vous proposer des offres et services les plus proches de vos centres d’intérêts et de vos préférences. Le Site ne cède aucune de ces données à des tiers, ne les réutilise pas pour d’autres finalités, et ne le conserve en aucune manière pour une durée supérieure à treize (13) mois. Des explications seront insérées dans chacun des courriels publicitaires pour vous permettre de mettre fin à tout moment à l’envoi de publicités à votre attention.  

Cookies de partage de réseaux sociaux

Le Site vous offre des fonctionnalités permettant de partager une partie du contenu publié sur le Site à travers les sites de réseaux sociaux. Tel est notamment le cas des boutons "Partager", "J'aime", issus de réseaux sociaux tels que « Facebook », « Twitter », « Instagram », « Snapchat », « Tik Tok », « YouTube » etc... Cette fonctionnalité repose sur des cookies et technologies similaires émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Ces cookies et technologies similaires sont déposés dans votre terminal, si vous l’acceptez, lors de votre navigation sur le Site. LE FONDS DE DOTATION KS GROUPE  n’a aucun contrôle sur le processus employé par les applications tierces incluses sur le Site et par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation sur le Site et associées aux données personnelles dont ils disposent. LE FONDS DE DOTATION KS GROUPE  invite, en conséquence, l’Utilisateur à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces tiers afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces applications tierces. Ces politiques de protection doivent notamment leur permettre d'exercer leurs choix auprès de ces tiers, notamment en paramétrant les comptes d'utilisation détenus par l’Utilisateur chez ces tiers. Pour plus d’informations sur le type de données collectées par les réseaux sociaux, nous vous invitons à utiliser les liens suivants : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/ https://help.twitter.com/fr/rules-and-policies/twitter-cookies